Permis de construire n° 01229221F1006 à Versols-et-Lapeyre pour 67 m² de logement, Les Cambous
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 14 janvier 2022
Dossier PC n° 01229221F1006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 01229221F1006 a été délivré le 14 janvier 2022 à Versols-et-Lapeyre (Aveyron, Occitanie), pour un projet situé Les Cambous.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve, après démolition des 23 m² existants. La maison est un T3 d'après la typologie déclarée. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 67 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 046 m².
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 03/06/2023. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 20/04/2022, soit un peu plus de 3 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AK 324. Ce dossier fait partie des 49 permis de construire et déclarations préalables référencés à Versols-et-Lapeyre.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 03/06/2023. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Le chantier a été ouvert un peu plus de 3 mois après l'autorisation.
Autorisation
14 janvier 2022
Ouverture de chantier (DOC)
20/04/2022
Achèvement (DAACT)
03/06/2023
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 3 mois
Durée du chantier
1 an 1 mois
Délai total
1 an 4 mois
Localisation du projet à Versols-et-Lapeyre
Le dossier vise la parcelle cadastrale AK 324. Ce dossier s'inscrit parmi les 49 permis de construire et déclarations préalables référencés à Versols-et-Lapeyre.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Cambous
Territoires administratifs
- Commune
- Versols-et-Lapeyre Code postal 12400 Identifiant INSEE 12292
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 23 m² existants et construit 67 m² de surface de plancher neuve. La maison se situe sur un terrain de 1 046 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 1 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence secondaire |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 67 m² de construction neuve.
Avant travaux, le terrain portait déjà 23 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 23 m² à 67 m² après travaux.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 23 m² | 67 m² | 0 m² | 23 m² | 0 m² | 44 m² | 67 m² |
| Total | 23 m² | 67 m² | 0 m² | 23 m² | 0 m² | 44 m² | 67 m² |
Typologie des logements
Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le logement est un T3. Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 23 m² d'habitation démolis, autant que de logements créés.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
| Logements démolis | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | 1 | - | - | - | 1 |
| - | - | 100,0 % | - | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VERSOLS-ET-LAPEYRE (12400)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01229221F1006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 12292 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 14 janvier 2022 |
| Date de dépôt | 03/06/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |