Permis de construire Logement N° 01227024G0002

Permis de construire n° 01227024G0002 à Sévérac d'Aveyron pour 82 m² de logement, La Roquette La Roquette

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 7 mars 2024

Dossier PC n° 01227024G0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 7 mars 2024 à Sévérac d'Aveyron (Aveyron, Occitanie), le permis de construire n° 01227024G0002 porte sur un projet situé La Roquette La Roquette.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T3. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 82 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 885 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 06/06/2024, soit près de 3 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence C 322. Sur la même voie, La Roquette, la base recense un autre dossier depuis 2019. Le catalogue recense 338 permis de construire et déclarations préalables à Sévérac d'Aveyron, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

07/03/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

885 m²

Surface créée

82 m²

Variation nette

+82 m²

Surface totale après

82 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/06/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

7 mars 2024

Ouverture de chantier (DOC)

06/06/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
06/06/2024
Autorisation
07/03/2024
3
Chantier (DOC)
06/06/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Sévérac d'Aveyron

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C 322

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Roquette

Territoires administratifs

Commune
Sévérac d'Aveyron Code postal 12150 Identifiant INSEE 12270
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 885 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 82 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 82 m² 0 m² 0 m² 0 m² 82 m² 82 m²
Total 0 m² 82 m² 0 m² 0 m² 0 m² 82 m² 82 m²

Typologie des logements

Le logement est un T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SÉVÉRAC D'AVEYRON (12150)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01227024G0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12270 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 7 mars 2024
Date de dépôt 06/06/2024
Dernière mise à jour (DPC) 12/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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