Permis de construire n° 01223112L1006 à Saint-Jean-du-Bruel pour 141 m² de logement, Les Egals
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 15 janvier 2013
Dossier PC n° 01223112L1006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 01223112L1006, délivré le 15 janvier 2013 à Saint-Jean-du-Bruel (Aveyron, Occitanie), porte sur un projet situé Les Egals.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Le dossier déclare 141 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 769 m².
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 05/01/2015. L'ouverture de chantier a été déclarée le 20/01/2014, soit 1 an après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré F 849. Sur la même voie, Les Egals, la base recense 4 autres dossiers depuis 2013. Le catalogue recense 63 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Jean-du-Bruel, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 05/01/2015. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Le chantier a été ouvert 1 an après l'autorisation.
Autorisation
15 janvier 2013
Ouverture de chantier (DOC)
20/01/2014
Achèvement (DAACT)
05/01/2015
Délai autorisation - chantier
1 an
Durée du chantier
près d'un an
Délai total
1 an 11 mois
Localisation du projet à Saint-Jean-du-Bruel
Le dossier vise la parcelle cadastrale F 849. Ce dossier est l'un des 63 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Jean-du-Bruel.
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Saint-Jean-du-Bruel Code postal 12230 Identifiant INSEE 12231
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 769 m².
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 141 m² de construction neuve.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 141 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 141 m² | 141 m² |
| Total | 0 m² | 141 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 141 m² | 141 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MILLAU (12100)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01223112L1006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 12231 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2012 |
| Date d'autorisation | 15 janvier 2013 |
| Date de dépôt | 05/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire et déclarations préalables sur la même voie, Les Egals à Saint-Jean-du-Bruel (12230)
Les 4 autres permis de construire et déclarations préalables recensés sur la voie Les Egals depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.