Permis de construire Logement N° 01220214A1066

Permis de construire n° 01220214A1066 à Rodez pour 5 582 m² de logement, Avenu Boscary-Monsservin

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 9 janvier 2015

Dossier PC n° 01220214A1066

Demandeur

LE BELVEDERE

Synthèse du dossier et statut administratif

À Rodez (Aveyron, Occitanie), le permis de construire n° 01220214A1066 a été délivré le 9 janvier 2015, pour un projet situé Avenu Boscary-Monsservin. LE BELVEDERE figure comme demandeur du dossier.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 5 582 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 176 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 68 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 36 T2, 20 T3, 11 T4 et 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont BE770, BE796, BE848. Ce dossier s'inscrit parmi les 386 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rodez.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

09/01/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 176 m²

Surface créée

5 582 m²

Variation nette

+5 582 m²

Surface totale après

5 582 m²

Logements créés

68

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/03/2017. Le chantier a duré 2 ans 1 mois, dans la moyenne nationale pour une opération de 20 logements ou plus (environ 2 ans 2 mois).

Autorisation

9 janvier 2015

Ouverture de chantier (DOC)

19/02/2015

Achèvement (DAACT)

31/03/2017

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

2 ans 1 mois

Délai total

2 ans 2 mois

Dépôt
31/03/2017
Autorisation
09/01/2015
Chantier (DOC)
19/02/2015
4
Achèvement (DAACT)
31/03/2017

Localisation du projet à Rodez

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

BE770 BE796 BE848

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Rodez Code postal 12000 Identifiant INSEE 12202
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 68 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 8
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 5 582 m² 0 m² 0 m² 0 m² 5 582 m² 5 582 m²
Total 0 m² 5 582 m² 0 m² 0 m² 0 m² 5 582 m² 5 582 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 68
Logements collectifs 68
Collectifs hors résidence 68

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 36 20 11 1 - 68
- 52,9 % 29,4 % 16,2 % 1,5 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LE BELVEDERE

Voir les 2 autorisations
Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière de construction-vente
SIREN
807906755
SIRET
80790675500010
Code APE (NAF)
41.10D - Supports juridiques de programmes
Année de création
2014
Localisation
RODEZ (12000)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01220214A1066
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12202 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 9 janvier 2015
Date de dépôt 31/03/2017
Dernière mise à jour (DPC) 05/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 68 logements en collectif, pour 5 582 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 176 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Avenu Boscary-Monsservin, à Rodez (12000).
Qui a déposé ce permis de construire ?
La demande a été déposée par LE BELVEDERE et accordée le 9 janvier 2015.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 9 janvier 2015, ouverture de chantier le 19 février 2015, achèvement déclaré le 31 mars 2017).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 36 T2, 20 T3, 11 T4 et 1 T5.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01220214A1066, déposé en mairie de Rodez.

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