Permis de construire à Quins pour 1 117 m² de locaux - Lorensol
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 22 août 2015
Dossier PC n° 01219415J1003
Demandeur
GAEC DU LORENSOL
Cette page présente le permis de construire n° 01219415J1003, délivré le 22 août 2015 à Quins (Aveyron, Occitanie), pour un projet situé Lorensol, Quins (12800). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par GAEC DU LORENSOL. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 117 m² de surface de plancher sur un terrain de 109 080 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 117 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont A346.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 25/04/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
22 août 2015
Ouverture de chantier (DOC)
25/04/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
8 mois 3 jours
Localisation du projet à Quins
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Quins Code postal 12800 Identifiant INSEE 12194
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 0 m² | 1 117 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 117 m² | 1 117 m² |
| Total | 0 m² | 1 117 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 117 m² | 1 117 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 0 m² | 1 117 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 117 m² | 1 117 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
GAEC DU LORENSOL
- Catégorie
- Agricole
- Catégorie juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- SIREN
- 450244363
- SIRET
- 45024436300013
- Code APE (NAF)
- 01.46Z - Élevage de porcins
- Localisation
- QUINS (12800)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01219415J1003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 12194 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 22 août 2015 |
| Date de dépôt | 01/01/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2016-04 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |