Permis de construire Logement N° 01218715C1002

Permis de construire n° 01218715C1002 à Prades-d'Aubrac pour 72 m² de logement, Lot Le Hameau Du Bois D Aubrac 2

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 23 juin 2015

Dossier PC n° 01218715C1002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Prades-d'Aubrac (Aveyron, Occitanie), le permis de construire n° 01218715C1002 a été délivré le 23 juin 2015, pour un projet situé Lot Le Hameau Du Bois D Aubrac 2.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 72 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est BP120. Le dossier a été instruit en près de 6 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Aveyron pour les dossiers déposés en 2015 (environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 37 permis de construire et déclarations préalables référencés à Prades-d'Aubrac.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

23/06/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

72 m²

Variation nette

+72 m²

Surface totale après

72 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 23 juin 2015. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

23 juin 2015

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2015
2
Autorisation
23/06/2015
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Prades-d'Aubrac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BP120

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot Le Hameau Du Bois D Aubrac 2

Territoires administratifs

Commune
Prades-d'Aubrac Code postal 12470 Identifiant INSEE 12187
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 72 m² 0 m² 0 m² 0 m² 72 m² 72 m²
Total 0 m² 72 m² 0 m² 0 m² 0 m² 72 m² 72 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BOZOULS (12340)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01218715C1002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12187 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 23 juin 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 07/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 72 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lot Le Hameau Du Bois D Aubrac 2, à Prades-d'Aubrac (12470).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 23 juin 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01218715C1002, déposé en mairie de Prades-d'Aubrac.

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