Permis de construire Logement N° 0121762600004

Permis de construire n° 0121762600004 à Onet-le-Château pour 64 m² de logement, Les Cabaniols

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 11 mai 2026

Dossier PC n° 0121762600004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 11 mai 2026 à Onet-le-Château (Aveyron, Occitanie), le permis de construire n° 0121762600004 porte sur un projet situé Les Cabaniols.

Le projet correspond à une opération de transformation avec extension, portant sur 64 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 788 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AY113, AY177, AY178. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 4 mois. C'est plus long que le délai médian observé dans l'Aveyron pour les dossiers déposés en 2026 (environ 3 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 412 permis de construire et déclarations préalables référencés à Onet-le-Château.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

11/05/2026

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface du terrain

2 788 m²

Surface existante avant

724 m²

Surface créée

64 m²

Variation nette

-325 m²

Surface totale après

399 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 11 mai 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

11 mai 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2026
2
Autorisation
11/05/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Onet-le-Château

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelles cadastrales du projet

AY113 AY177 AY178

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Cabaniols

Territoires administratifs

Commune
Onet-le-Château Code postal 12850 Identifiant INSEE 12176
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec extension
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 335 m² 64 m² 0 m² 0 m² 0 m² 64 m² 399 m²
Locaux 389 m² 0 m² 0 m² 57 m² 332 m² -389 m² 0 m²
Total 724 m² 64 m² 0 m² 57 m² 332 m² -325 m² 399 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ONET-LE-CHATEAU (12850)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0121762600004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12176 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 11 mai 2026
Date de dépôt 01/01/2026
Dernière mise à jour (DPC) 05/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 64 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 788 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Les Cabaniols, à Onet-le-Château (12000).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 11 mai 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0121762600004, déposé en mairie d'Onet-le-Château.

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