Permis de construire Logement N° 01217621A1022

Permis de construire n° 01217621A1022 à Onet-le-Château pour 196 m² de logement, Le Mauron

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 30 juin 2021

Dossier PC n° 01217621A1022

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Onet-le-Château (Aveyron, Occitanie), le permis de construire n° 01217621A1022 a été délivré le 30 juin 2021, pour un projet situé Le Mauron.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est la vente. Le dossier déclare 196 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 4 875 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 06/07/2023. L'ouverture de chantier a été déclarée le 07/07/2022, soit 1 an après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AT 40. Au total, le catalogue compte 429 permis de construire et déclarations préalables à Onet-le-Château, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

30/06/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 875 m²

Surface créée

196 m²

Variation nette

+196 m²

Surface totale après

196 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 06/07/2023. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

30 juin 2021

Ouverture de chantier (DOC)

07/07/2022

Achèvement (DAACT)

06/07/2023

Délai autorisation - chantier

1 an

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

2 ans

Dépôt
06/07/2023
Autorisation
30/06/2021
Chantier (DOC)
07/07/2022
4
Achèvement (DAACT)
06/07/2023

Localisation du projet à Onet-le-Château

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AT 40

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Onet-le-Château Code postal 12850 Identifiant INSEE 12176
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 4 875 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 196 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 196 m² 0 m² 0 m² 0 m² 196 m² 196 m²
Total 0 m² 196 m² 0 m² 0 m² 0 m² 196 m² 196 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
RODEZ (12000)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01217621A1022
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12176 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 30 juin 2021
Date de dépôt 06/07/2023
Dernière mise à jour (DPC) 10/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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