Permis de construire n° 01217521K1003 à Ols-et-Rinhodes pour 384 m² de logement, Mirabel
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 6 août 2021
Dossier PC n° 01217521K1003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Ols-et-Rinhodes (Aveyron, Occitanie), le permis de construire n° 01217521K1003 a été délivré le 6 août 2021, pour un projet situé Mirabel.
L'autorisation vise un projet de transformation avec diminution, portant sur 384 m² de surface de plancher sur un terrain de 11 307 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.
Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont WL53, WL8. Ce dossier est l'un des 17 permis de construire et déclarations préalables référencés à Ols-et-Rinhodes.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/09/2025. Le chantier a duré 1 an 7 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
6 août 2021
Ouverture de chantier (DOC)
05/02/2024
Achèvement (DAACT)
05/09/2025
Délai autorisation - chantier
2 ans 5 mois
Durée du chantier
1 an 7 mois
Délai total
4 ans
Localisation du projet à Ols-et-Rinhodes
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Ols-et-Rinhodes Code postal 12260 Identifiant INSEE 12175
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Transformation avec diminution |
| Destination principale | Habitation |
| Transformation principale | Locaux vers logements |
| Locaux d'origine transformés | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 0 m² | 384 m² | 0 m² | 0 m² | 384 m² | 384 m² |
| Locaux | 640 m² | 0 m² | 0 m² | 16 m² | 384 m² | -400 m² | 240 m² |
| Total | 640 m² | 0 m² | 384 m² | 16 m² | 384 m² | -16 m² | 624 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- OLS ET RINHODES (12260)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01217521K1003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 12175 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 6 août 2021 |
| Date de dépôt | 05/09/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |