Permis de construire Logement N° 01217520K1001

Permis de construire n° 01217520K1001 à Ols-et-Rinhodes pour 145 m² de logement, Maillebiau Sud

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 9 juin 2020

Dossier PC n° 01217520K1001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Ols-et-Rinhodes (Aveyron, Occitanie), le permis de construire n° 01217520K1001 a été délivré le 9 juin 2020, pour un projet situé Maillebiau Sud.

Le projet correspond à une opération d'extension sans transformation, portant sur 145 m² de surface de plancher sur un terrain de 11 285 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T2.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est WL14. Ce dossier est l'un des 17 permis de construire et déclarations préalables référencés à Ols-et-Rinhodes.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

09/06/2020

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

11 285 m²

Surface existante avant

230 m²

Surface créée

145 m²

Variation nette

+145 m²

Surface totale après

375 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/09/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

9 juin 2020

Ouverture de chantier (DOC)

08/09/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
08/09/2020
Autorisation
09/06/2020
3
Chantier (DOC)
08/09/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Ols-et-Rinhodes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

WL14

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Ols-et-Rinhodes Code postal 12260 Identifiant INSEE 12175
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Autre annexe
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 230 m² 145 m² 0 m² 0 m² 0 m² 145 m² 375 m²
Total 230 m² 145 m² 0 m² 0 m² 0 m² 145 m² 375 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 1 - - - - 1
- 100,0 % - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
OLS-ET-RINHODES (12260)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01217520K1001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12175 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 9 juin 2020
Date de dépôt 08/09/2020
Dernière mise à jour (DPC) 10/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 145 m² de surface de plancher sur un terrain de 11 285 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Maillebiau Sud, à Ols-et-Rinhodes (12260).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 9 juin 2020, ouverture de chantier le 8 septembre 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01217520K1001, déposé en mairie d'Ols-et-Rinhodes.

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