Permis de construire Logement N° 01217223U1001

Permis de construire n° 01217223U1001 au Nayrac pour 200 m² de logement, 1181 Route De Malac Pivert

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 18 mars 2023

Dossier PC n° 01217223U1001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 1181 Route De Malac Pivert, le permis de construire n° 01217223U1001 a été délivré le 18 mars 2023 au Nayrac (Aveyron, Occitanie).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 200 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 000 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0G163. Le dossier a été instruit en près de 3 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Aveyron pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 27 permis de construire et déclarations préalables référencés au Nayrac.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

18/03/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 000 m²

Surface créée

200 m²

Variation nette

+200 m²

Surface totale après

200 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 18 mars 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

18 mars 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
18/03/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Nayrac

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

0G163

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Pivert

Territoires administratifs

Commune
Le Nayrac Code postal 12190 Identifiant INSEE 12172
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 200 m² 0 m² 0 m² 0 m² 200 m² 200 m²
Total 0 m² 200 m² 0 m² 0 m² 0 m² 200 m² 200 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE NAYRAC (12190)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01217223U1001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12172 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 18 mars 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 03/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 200 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 000 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 1181 Route De Malac Pivert, au Nayrac (12190).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 18 mars 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01217223U1001, déposé en mairie du Nayrac.

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