Permis de construire Logement N° 01217220U1005

Permis de construire n° 01217220U1005 au Nayrac pour 212 m² de logement, Res Les Landes Les Landes

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 2 juillet 2020

Dossier PC n° 01217220U1005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Res Les Landes Les Landes, le permis de construire n° 01217220U1005 a été délivré le 2 juillet 2020 au Nayrac (Aveyron, Occitanie).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 212 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 2 logements, exclusivement en individuel.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AB497. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Aveyron pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). L'ensemble des 27 permis de construire et déclarations préalables référencés au Nayrac est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/07/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

212 m²

Variation nette

+212 m²

Surface totale après

212 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 12/05/2022. Le chantier a duré 1 an 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

2 juillet 2020

Ouverture de chantier (DOC)

23/10/2020

Achèvement (DAACT)

12/05/2022

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

1 an 6 mois

Délai total

1 an 10 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
02/07/2020
Chantier (DOC)
23/10/2020
4
Achèvement (DAACT)
12/05/2022

Localisation du projet au Nayrac

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB497

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Landes

Territoires administratifs

Commune
Le Nayrac Code postal 12190 Identifiant INSEE 12172
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 212 m² 0 m² 0 m² 0 m² 212 m² 212 m²
Total 0 m² 212 m² 0 m² 0 m² 0 m² 212 m² 212 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GIGEAN (34770)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01217220U1005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12172 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 2 juillet 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 06/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 212 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Res Les Landes Les Landes, au Nayrac (12190).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 2 juillet 2020, ouverture de chantier le 23 octobre 2020, achèvement déclaré le 12 mai 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01217220U1005, déposé en mairie du Nayrac.

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