Permis de construire Logement N° 01214621A1007

Permis de construire n° 01214621A1007 au Monastère pour 325 m² de logement, Av Des Tanneurs

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 20 janvier 2022

Dossier PC n° 01214621A1007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Av Des Tanneurs, le permis de construire n° 01214621A1007 a été délivré le 20 janvier 2022 au Monastère (Aveyron, Occitanie).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 325 m² de surface de plancher sur un terrain de 332 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 3 logements, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AD651. Au total, 56 permis de construire et déclarations préalables référencés au Monastère sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/01/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

332 m²

Surface créée

325 m²

Variation nette

+325 m²

Surface totale après

325 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/04/2024. Le chantier a duré 2 ans 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

20 janvier 2022

Ouverture de chantier (DOC)

08/02/2022

Achèvement (DAACT)

10/04/2024

Délai autorisation - chantier

19 jours

Durée du chantier

2 ans 2 mois

Délai total

2 ans 2 mois

Dépôt
08/02/2022
Autorisation
20/01/2022
Chantier (DOC)
08/02/2022
4
Achèvement (DAACT)
10/04/2024

Localisation du projet au Monastère

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AD651

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Monastère Code postal 12000 Identifiant INSEE 12146
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 3 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 325 m² 0 m² 0 m² 0 m² 325 m² 325 m²
Total 0 m² 325 m² 0 m² 0 m² 0 m² 325 m² 325 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements individuels 3
Individuels groupés 3

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
RODEZ (12000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01214621A1007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12146 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 20 janvier 2022
Date de dépôt 08/02/2022
Dernière mise à jour (DPC) 05/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 3 logements en individuel, pour 325 m² de surface de plancher sur un terrain de 332 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Av Des Tanneurs, au Monastère (12000).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 20 janvier 2022, ouverture de chantier le 8 février 2022, achèvement déclaré le 10 avril 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01214621A1007, déposé en mairie du Monastère.

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