Permis de construire Logement N° 01213813C1007

Permis de construire n° 01213813C1007 à Marcillac-Vallon pour 337 m² de logement, 6 Chemin Rural Malvies

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 23 août 2013

Dossier PC n° 01213813C1007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Marcillac-Vallon (Aveyron, Occitanie), le permis de construire n° 01213813C1007 a été délivré le 23 août 2013, pour un projet situé 6 Chemin Rural Malvies.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 337 m² de surface de plancher sur un terrain de 9 676 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont D552, D551, D550. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Aveyron en 2013 (médiane : environ 8 mois). Au total, 60 permis de construire et déclarations préalables référencés à Marcillac-Vallon sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

23/08/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

9 676 m²

Surface créée

337 m²

Variation nette

+337 m²

Surface totale après

337 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/07/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

23 août 2013

Ouverture de chantier (DOC)

16/07/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 11 mois

Dépôt
01/01/2013
Autorisation
23/08/2013
3
Chantier (DOC)
16/07/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Marcillac-Vallon

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

D552 D551 D550

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Malvies

Territoires administratifs

Commune
Marcillac-Vallon Code postal 12330 Identifiant INSEE 12138
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 337 m² 0 m² 0 m² 0 m² 337 m² 337 m²
Total 0 m² 337 m² 0 m² 0 m² 0 m² 337 m² 337 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SALLES-LA-SOURCE (12330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01213813C1007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12138 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 23 août 2013
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 08/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 337 m² de surface de plancher sur un terrain de 9 676 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 6 Chemin Rural Malvies, à Marcillac-Vallon (12330).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 23 août 2013, ouverture de chantier le 16 juillet 2014).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01213813C1007, déposé en mairie de Marcillac-Vallon.

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