Permis de construire n° 01213720A1005 à Manhac pour 900 m² de locaux, Lacombe Haut
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 17 décembre 2020
Dossier PC n° 01213720A1005
Demandeur
DU SEQUOIA
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 17 décembre 2020 à Manhac (Aveyron, Occitanie), le permis de construire n° 01213720A1005 porte sur un projet situé Lacombe Haut. Le projet est porté par DU SEQUOIA.
Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 900 m² de surface de plancher sur un terrain de 8 481 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 900 m² en exploitation agricole et forestière.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est D827. L'ensemble des 89 permis de construire et déclarations préalables référencés à Manhac est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/01/2024. Le chantier a duré 2 ans 10 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).
Autorisation
17 décembre 2020
Ouverture de chantier (DOC)
01/03/2021
Achèvement (DAACT)
30/01/2024
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 2 mois
Durée du chantier
2 ans 10 mois
Délai total
3 ans 1 mois
Localisation du projet à Manhac
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Manhac Code postal 12160 Identifiant INSEE 12137
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 300 m² | 900 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 900 m² | 2 200 m² |
| Total | 1 300 m² | 900 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 900 m² | 2 200 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 300 m² | 900 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 900 m² | 2 200 m² |
| Total locaux | 1 300 m² | 900 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 900 m² | 2 200 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
DU SEQUOIA
- Catégorie
- Agricole
- Catégorie juridique
- Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
- SIREN
- 818763195
- SIRET
- 81876319500018
- Code APE (NAF)
- 01.42Z - Élevage d'autres bovins et de buffles
- Localisation
- MANHAC (12160)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01213720A1005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 12137 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 17 décembre 2020 |
| Date de dépôt | 01/03/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |