Permis de construire Logement N° 01213714A1002

Permis de construire n° 01213714A1002 à Manhac pour 165 m² de logement, La Vedelie

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 24 juin 2014

Dossier PC n° 01213714A1002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01213714A1002 a été délivré le 24 juin 2014 à Manhac (Aveyron, Occitanie), pour un projet situé La Vedelie.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 165 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est OB32. Ce dossier est l'un des 89 permis de construire et déclarations préalables référencés à Manhac.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

24/06/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

165 m²

Variation nette

+165 m²

Surface totale après

165 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/08/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

24 juin 2014

Ouverture de chantier (DOC)

02/08/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Dépôt
02/08/2014
Autorisation
24/06/2014
3
Chantier (DOC)
02/08/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Manhac

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

OB32

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Manhac Code postal 12160 Identifiant INSEE 12137
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 165 m² 0 m² 0 m² 0 m² 165 m² 165 m²
Total 0 m² 165 m² 0 m² 0 m² 0 m² 165 m² 165 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MANHAC (12160)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01213714A1002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12137 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 24 juin 2014
Date de dépôt 02/08/2014
Dernière mise à jour (DPC) 01/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 165 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé La Vedelie, à Manhac (12160).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 24 juin 2014, ouverture de chantier le 2 août 2014).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01213714A1002, déposé en mairie de Manhac.

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