Permis de construire Logement N° 0120932500001

Permis de construire n° 0120932500001 au Fel pour 261 m² de logement, Caupou

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 9 mai 2025

Dossier PC n° 0120932500001

Demandeur

CAUPOU-VERTIGO

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Caupou, le permis de construire n° 0120932500001 a été délivré le 9 mai 2025 au Fel (Aveyron, Occitanie). Le demandeur déclaré est CAUPOU-VERTIGO.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 261 m² de surface de plancher sur un terrain de 16 580 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0A354, 0A355, 0A356. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Aveyron pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 43 permis de construire et déclarations préalables référencés au Fel.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

09/05/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

16 580 m²

Surface créée

261 m²

Variation nette

+261 m²

Surface totale après

261 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 9 mai 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

9 mai 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
09/05/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Fel

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0A354 0A355 0A356

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Caupou

Territoires administratifs

Commune
Le Fel Code postal 12140 Identifiant INSEE 12093
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 261 m² 0 m² 0 m² 0 m² 261 m² 261 m²
Total 0 m² 261 m² 0 m² 0 m² 0 m² 261 m² 261 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

CAUPOU-VERTIGO

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
921461232
SIRET
92146123200016
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
PARIS (75007)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0120932500001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12093 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 9 mai 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 05/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 261 m² de surface de plancher sur un terrain de 16 580 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Caupou, au Fel (12140).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par CAUPOU-VERTIGO et accordé le 9 mai 2025.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 9 mai 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0120932500001, déposé en mairie du Fel.

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