Permis de construire Locaux N° 01209214J1001

Permis de construire n° 01209214J1001 à Durenque pour 1 786 m² de locaux, Fournols

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 1 juillet 2014

Dossier PC n° 01209214J1001

Demandeur

DU COUDERC DE DURENQUE

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01209214J1001 a été délivré le 1 juillet 2014 à Durenque (Aveyron, Occitanie), pour un projet situé Fournols. Le dossier a été déposé par DU COUDERC DE DURENQUE.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 1 786 m² de surface de plancher sur un terrain de 88 214 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 786 m² en exploitation agricole et forestière.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont F329, F11, F12. Ce dossier fait partie des 69 permis de construire et déclarations préalables référencés à Durenque.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

01/07/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

88 214 m²

Surface créée

1 786 m²

Variation nette

+1 786 m²

Surface totale après

1 786 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/02/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

1 juillet 2014

Ouverture de chantier (DOC)

01/02/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 ans 7 mois

Dépôt
01/02/2017
Autorisation
01/07/2014
3
Chantier (DOC)
01/02/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Durenque

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

F329 F11 F12

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Durenque Code postal 12170 Identifiant INSEE 12092
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 1 786 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 786 m² 1 786 m²
Total 0 m² 1 786 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 786 m² 1 786 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 1 786 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 786 m² 1 786 m²
Total locaux 0 m² 1 786 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 786 m² 1 786 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

DU COUDERC DE DURENQUE

Voir les 2 autorisations
Catégorie
Agricole
Catégorie juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
SIREN
334848595
SIRET
33484859500016
Code APE (NAF)
01.45Z - Élevage d'ovins et de caprins
Année de création
1985
Localisation
DURENQUE (12170)

Autres dossiers de DU COUDERC DE DURENQUE

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01209214J1001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12092 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 1 juillet 2014
Date de dépôt 01/02/2017
Dernière mise à jour (DPC) 03/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 1 786 m² de surface de plancher sur un terrain de 88 214 m², à destination principale locaux.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Fournols, à Durenque (12170).
Qui porte ce projet ?
La demande a été déposée par DU COUDERC DE DURENQUE et accordée le 1 juillet 2014.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 1 juillet 2014, ouverture de chantier le 1 février 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01209214J1001, déposé en mairie de Durenque.

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