Permis de construire Logement N° 01208912W1023

Permis de construire n° 01208912W1023 à Decazeville pour 143 m² de logement, La Vendee

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 4 février 2013

Dossier PC n° 01208912W1023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Decazeville (Aveyron, Occitanie), le permis de construire n° 01208912W1023 a été délivré le 4 février 2013, pour un projet situé La Vendee.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 143 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 649 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 15/09/2014. L'ouverture de chantier a été déclarée le 07/06/2013, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle BC 334. Le catalogue recense 83 permis de construire et déclarations préalables à Decazeville, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

04/02/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 649 m²

Surface créée

143 m²

Variation nette

+143 m²

Surface totale après

143 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 15/09/2014. Le chantier a duré 1 an 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

4 février 2013

Ouverture de chantier (DOC)

07/06/2013

Achèvement (DAACT)

15/09/2014

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
15/09/2014
Autorisation
04/02/2013
Chantier (DOC)
07/06/2013
4
Achèvement (DAACT)
15/09/2014

Localisation du projet à Decazeville

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

BC 334

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : La Vendee

Territoires administratifs

Commune
Decazeville Code postal 12300 Identifiant INSEE 12089
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 649 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 143 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 143 m² 0 m² 0 m² 0 m² 143 m² 143 m²
Total 0 m² 143 m² 0 m² 0 m² 0 m² 143 m² 143 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AUBIN (12110)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01208912W1023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12089 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 4 février 2013
Date de dépôt 15/09/2014
Dernière mise à jour (DPC) 10/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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