Permis de construire Logement N° 01208115C1003

Permis de construire n° 01208115C1003 à Palmas d'Aveyron pour 120 m² de logement

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 10 août 2015

Dossier PC n° 01208115C1003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01208115C1003 a été délivré le 10 août 2015 à Palmas d'Aveyron (Aveyron, Occitanie).

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 120 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé. L'ensemble des 116 permis de construire et déclarations préalables référencés à Palmas d'Aveyron est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

10/08/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

120 m²

Variation nette

+120 m²

Surface totale après

120 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/09/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

10 août 2015

Ouverture de chantier (DOC)

10/09/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 1 mois

Dépôt
10/09/2016
Autorisation
10/08/2015
3
Chantier (DOC)
10/09/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Palmas d'Aveyron

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Palmas d'Aveyron Code postal 12310 Identifiant INSEE 12177
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²
Total 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ONET LE CHATEAU (12850)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01208115C1003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12177 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 10 août 2015
Date de dépôt 10/09/2016
Dernière mise à jour (DPC) 10/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 120 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 10 août 2015, ouverture de chantier le 10 septembre 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01208115C1003, déposé en mairie de Palmas d'Aveyron.

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