Permis de construire Locaux N° 0120792600001

Permis de construire n° 0120792600001 à Coubisou pour 1 766,3 m² de locaux, 0177 Route D'escanies

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 6 juillet 2026

Dossier PC n° 0120792600001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0120792600001, délivré le 6 juillet 2026 à Coubisou (Aveyron, Occitanie), porte sur un projet situé 0177 Route D'escanies.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 1 766 m² de surface de plancher sur un terrain de 37 955 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 766 m² en exploitation agricole et forestière.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé, un architecte est intervenu sur le dossier et les parcelles cadastrales concernées sont 0H477, 0H553. Ce dossier est l'un des 33 permis de construire et déclarations préalables référencés à Coubisou.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

06/07/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

37 955 m²

Surface existante avant

1 700 m²

Surface créée

1 766 m²

Variation nette

+1 766 m²

Surface totale après

3 466 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 6 juillet 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

6 juillet 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
-
2
Autorisation
06/07/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Coubisou

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0H477 0H553

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Coubisou Code postal 12190 Identifiant INSEE 12079
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Oui

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 1 700 m² 1 766 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 766 m² 3 466 m²
Total 1 700 m² 1 766 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 766 m² 3 466 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 1 700 m² 1 766 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 766 m² 3 466 m²
Total locaux 1 700 m² 1 766 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 766 m² 3 466 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
COUBISOU (12190)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0120792600001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12079 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 6 juillet 2026
Dernière mise à jour (DPC) 07/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 1 766,3 m² de surface de plancher sur un terrain de 37 955 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 0177 Route D'escanies, à Coubisou (12190).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 6 juillet 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0120792600001, déposé en mairie de Coubisou.

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