Permis de construire Logement N° 01207620A1013

Permis de construire n° 01207620A1013 à Conques-en-Rouergue pour 120 m² de logement

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 3 novembre 2020

Dossier PC n° 01207620A1013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Conques-en-Rouergue (Aveyron, Occitanie), le permis de construire n° 01207620A1013 a été délivré le 3 novembre 2020.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T3. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente. Le programme représente 120 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 25/01/2021, soit près de 3 mois après l'autorisation.

Au total, le catalogue compte 134 permis de construire et déclarations préalables à Conques-en-Rouergue, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

03/11/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

120 m²

Variation nette

+120 m²

Surface totale après

120 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 25/01/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

3 novembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

25/01/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
25/01/2021
Autorisation
03/11/2020
3
Chantier (DOC)
25/01/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Conques-en-Rouergue

Localisation à l’échelle de la commune

Position approximative

Faute de parcelle ou d’adresse exploitable, le point indique uniquement le centre de la commune.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Conques-en-Rouergue Code postal 12320 Identifiant INSEE 12218
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Le dossier déclare une annexe : garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 120 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²
Total 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²

Typologie des logements

Le logement est un T3.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CONQUES-EN-ROUERGUE (12320)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01207620A1013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12218 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 3 novembre 2020
Date de dépôt 25/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 03/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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