Permis de construire Logement N° 01206321G0003

Permis de construire n° 01206321G0003 à La Cavalerie pour 93 m² de logement, Lot Les Hauts De L Rte Du Grand Chemin/D809

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 25 mai 2021

Dossier PC n° 01206321G0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Lot Les Hauts De L Rte Du Grand Chemin/D809, le permis de construire n° 01206321G0003 a été délivré le 25 mai 2021 à La Cavalerie (Aveyron, Occitanie).

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 93 m² de surface de plancher sur un terrain de 390 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AY74. Au total, 152 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Cavalerie sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

25/05/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

390 m²

Surface créée

93 m²

Variation nette

+93 m²

Surface totale après

93 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/06/2022. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

25 mai 2021

Ouverture de chantier (DOC)

01/07/2021

Achèvement (DAACT)

30/06/2022

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
30/06/2022
Autorisation
25/05/2021
Chantier (DOC)
01/07/2021
4
Achèvement (DAACT)
30/06/2022

Localisation du projet à La Cavalerie

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

AY74

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Rte Du Grand Chemin/D809

Territoires administratifs

Commune
La Cavalerie Code postal 12230 Identifiant INSEE 12063
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²
Total 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VABRES L'ABBAYE (12400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01206321G0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12063 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 25 mai 2021
Date de dépôt 30/06/2022
Dernière mise à jour (DPC) 12/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 93 m² de surface de plancher sur un terrain de 390 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Lot Les Hauts De L Rte Du Grand Chemin/D809, à La Cavalerie (12230).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 25 mai 2021, ouverture de chantier le 1 juillet 2021, achèvement déclaré le 30 juin 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01206321G0003, déposé en mairie de La Cavalerie.

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