Permis de construire Locaux N° 01204324G0010

Permis de construire n° 01204324G0010 à Calmont pour 183 m² de locaux, 4555 Route De La Primaube Zephir

Territoire

Aveyron (12)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 23 août 2024

Dossier PC n° 01204324G0010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01204324G0010 a été délivré le 23 août 2024 à Calmont (Aveyron, Occitanie), pour un projet situé 4555 Route De La Primaube Zephir.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 183 m² de surface de plancher sur un terrain de 35 164 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 183 m² en exploitation agricole et forestière.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0C791, 0C793, 0C790. L'instruction du dossier a duré près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Aveyron en 2024 (médiane : environ 9 mois). Au total, 228 permis de construire et déclarations préalables référencés à Calmont sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

23/08/2024

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

35 164 m²

Surface existante avant

600 m²

Surface créée

183 m²

Variation nette

+183 m²

Surface totale après

783 m²

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 23 août 2024. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

23 août 2024

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2024
2
Autorisation
23/08/2024
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Calmont

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0C791 0C793 0C790

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Zephir

Territoires administratifs

Commune
Calmont Code postal 12450 Identifiant INSEE 12043
Département
Aveyron (12)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 600 m² 183 m² 0 m² 0 m² 0 m² 183 m² 783 m²
Total 600 m² 183 m² 0 m² 0 m² 0 m² 183 m² 783 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 600 m² 183 m² 0 m² 0 m² 0 m² 183 m² 783 m²
Total locaux 600 m² 183 m² 0 m² 0 m² 0 m² 183 m² 783 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CALMONT (12450)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01204324G0010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 12043 - Voir la page commune
Année de dépôt 2024
Date d'autorisation 23 août 2024
Date de dépôt 01/01/2024
Dernière mise à jour (DPC) 08/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 183 m² de surface de plancher sur un terrain de 35 164 m², à destination principale locaux.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 4555 Route De La Primaube Zephir, à Calmont (12450).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 23 août 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01204324G0010, déposé en mairie de Calmont.

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