Permis de construire n° 01202714C1003 à Bessuéjouls pour 257 m² de locaux, Le Bibal
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 27 octobre 2014
Dossier PC n° 01202714C1003
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Le Bibal, le permis de construire n° 01202714C1003 a été délivré le 27 octobre 2014 à Bessuéjouls (Aveyron, Occitanie).
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 257 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 230 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 257 m² en exploitation agricole et forestière.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A584. Ce dossier fait partie des 22 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bessuéjouls.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 20/05/2015. Le chantier a été mené en un peu plus de 2 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour des locaux d'activité (environ 8 mois).
Autorisation
27 octobre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
10/03/2015
Achèvement (DAACT)
20/05/2015
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 4 mois
Durée du chantier
un peu plus de 2 mois
Délai total
près de 7 mois
Localisation du projet à Bessuéjouls
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Bibal
Territoires administratifs
- Commune
- Bessuéjouls Code postal 12500 Identifiant INSEE 12027
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 171 m² | 257 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 257 m² | 428 m² |
| Total | 171 m² | 257 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 257 m² | 428 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 171 m² | 257 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 257 m² | 428 m² |
| Total locaux | 171 m² | 257 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 257 m² | 428 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BESSUEJOULS (12500)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01202714C1003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 12027 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 27 octobre 2014 |
| Date de dépôt | 20/05/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |