Permis de construire à Le Bas Ségala pour 533 m² de locaux - Le Puech Du Bruel La Bastide L Eveque
Territoire
Aveyron (12)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 6 février 2017
Dossier PC n° 01202116W1016
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 01202116W1016, délivré le 6 février 2017 à Le Bas Ségala (Aveyron, Occitanie), pour un projet situé Le Puech Du Bruel La Bastide L Eveque, Le Bas Ségala (12200). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 533 m² de surface de plancher sur un terrain de 19 020 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 533 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont A65.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/02/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
6 février 2017
Ouverture de chantier (DOC)
23/02/2018
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
1 an
Localisation du projet à Le Bas Ségala
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Bastide L Eveque
Territoire administratif
- Commune
- Le Bas Ségala Code postal 12200 Identifiant INSEE 12021
- Département
- Aveyron (12)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1 040 m² | 533 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 533 m² | 1 573 m² |
| Total | 1 040 m² | 533 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 533 m² | 1 573 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 1 040 m² | 533 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 533 m² | 1 573 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LE BAS SEGALA (12200)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01202116W1016 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 12021 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 6 février 2017 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2018-03 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |