Permis de construire n° 01129614L0013 à Pouzols-Minervois pour 96 m² de logement, 2 lotissement Le Puits d'Amon Chemin du Pech
Territoire
Aude (11)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 11 décembre 2014
Dossier PC n° 01129614L0013
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 01129614L0013 a été délivré le 11 décembre 2014 à Pouzols-Minervois (Aude, Occitanie), à l'adresse 2 lotissement Le Puits d'Amon Chemin du Pech.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T3. Le logement est destiné à la location selon la déclaration. Le dossier déclare 96 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 538 m².
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 20/01/2016. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 02/02/2015, soit près de 2 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence A 1667. La voie, lotissement Le Puits d'Amon, compte 6 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2014. Ce dossier fait partie des 43 permis de construire et déclarations préalables référencés à Pouzols-Minervois.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 20/01/2016. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Le chantier a été ouvert près de 2 mois après l'autorisation.
Autorisation
11 décembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
02/02/2015
Achèvement (DAACT)
20/01/2016
Délai autorisation - chantier
près de 2 mois
Durée du chantier
près d'un an
Délai total
1 an 1 mois
Localisation du projet à Pouzols-Minervois
Le dossier porte sur la parcelle cadastrale A 1667. Au total, 43 permis de construire et déclarations préalables référencés à Pouzols-Minervois sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Chemin Du Pech
Territoires administratifs
- Commune
- Pouzols-Minervois Code postal 11120 Identifiant INSEE 11296
- Département
- Aude (11)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 538 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la location.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 96 m² de construction neuve.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 96 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 96 m² | 96 m² |
| Total | 0 m² | 96 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 96 m² | 96 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T3.
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | 1 | - | - | - | 1 |
| - | - | 100,0 % | - | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BELCODENE (13720)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01129614L0013 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 11296 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 11 décembre 2014 |
| Date de dépôt | 20/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
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