Permis de construire n° 01129615L0006 à Pouzols-Minervois pour 102 m² de logement, lotissement 4 Lot Le Puits d'Amon
Territoire
Aude (11)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 22 juillet 2015
Dossier PC n° 01129615L0006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 01129615L0006 a été délivré le 22 juillet 2015 à Pouzols-Minervois (Aude, Occitanie), à l'adresse lotissement 4 Lot Le Puits d'Amon.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le programme représente 102 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 19/02/2016. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 08/08/2015, soit 17 jours après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré A 1669. La voie, lotissement Le Puits d'Amon, compte 6 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2014. Le catalogue de Pouzols-Minervois compte 43 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 19/02/2016. Le chantier a été mené en un peu plus de 6 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Le chantier a été ouvert 17 jours après l'autorisation.
Autorisation
22 juillet 2015
Ouverture de chantier (DOC)
08/08/2015
Achèvement (DAACT)
19/02/2016
Délai autorisation - chantier
17 jours
Durée du chantier
un peu plus de 6 mois
Délai total
près de 7 mois
Localisation du projet à Pouzols-Minervois
Le dossier vise la parcelle cadastrale A 1669. Au total, 43 permis de construire et déclarations préalables référencés à Pouzols-Minervois sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Pouzols-Minervois Code postal 11120 Identifiant INSEE 11296
- Département
- Aude (11)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 102 m² de construction neuve.
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 102 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 102 m² | 102 m² |
| Total | 0 m² | 102 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 102 m² | 102 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LEZIGNAN-CORBIERES (11200)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01129615L0006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 11296 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 22 juillet 2015 |
| Date de dépôt | 19/02/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2016 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, lotissement Le Puits d'Amon à Pouzols-Minervois (11120)
Les 3 plus récents des 6 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés lotissement Le Puits d'Amon depuis 2014. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.