Permis de construire Logement N° 01129614L0006

Permis de construire n° 01129614L0006 à Pouzols-Minervois pour 81 m² de logement, Lot5 Lot Le Puits d'Amon

Territoire

Aude (11)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 29 août 2014

Dossier PC n° 01129614L0006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01129614L0006, délivré le 29 août 2014 à Pouzols-Minervois (Aude, Occitanie), porte sur un projet situé Lot5 Lot Le Puits d'Amon.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le programme représente 81 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 05/02/2015. L'ouverture de chantier a été déclarée le 25/09/2014, soit 27 jours après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré A 1640. Sur la même voie, lotissement Le Puits d'Amon, la base recense 6 autres dossiers depuis 2014. Le catalogue de Pouzols-Minervois compte 43 permis de construire et déclarations préalables, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

29/08/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

81 m²

Variation nette

+81 m²

Surface totale après

81 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 05/02/2015. Le chantier a été mené en un peu plus de 4 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Le chantier a été ouvert 27 jours après l'autorisation.

Autorisation

29 août 2014

Ouverture de chantier (DOC)

25/09/2014

Achèvement (DAACT)

05/02/2015

Délai autorisation - chantier

27 jours

Durée du chantier

un peu plus de 4 mois

Délai total

un peu plus de 5 mois

Dépôt
05/02/2015
Autorisation
29/08/2014
Chantier (DOC)
25/09/2014
4
Achèvement (DAACT)
05/02/2015

Localisation du projet à Pouzols-Minervois

Le dossier porte sur la parcelle cadastrale A 1640. Ce dossier fait partie des 43 permis de construire et déclarations préalables référencés à Pouzols-Minervois.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A 1640

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Pouzols-Minervois Code postal 11120 Identifiant INSEE 11296
Département
Aude (11)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 81 m² de construction neuve.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 81 m² 0 m² 0 m² 0 m² 81 m² 81 m²
Total 0 m² 81 m² 0 m² 0 m² 0 m² 81 m² 81 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CUXAC-D AUDE (11590)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01129614L0006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 11296 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 29 août 2014
Date de dépôt 05/02/2015
Dernière mise à jour (DPC) 02/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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