Permis de construire Logement N° 01129612L0012

Permis de construire n° 01129612L0012 à Pouzols-Minervois pour 98 m² de logement, 12 Lot Le Clos D Oupia

Territoire

Aude (11)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 5 février 2013

Dossier PC n° 01129612L0012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01129612L0012, délivré le 5 février 2013 à Pouzols-Minervois (Aude, Occitanie), porte sur un projet situé 12 Lot Le Clos D Oupia.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 98 m² de surface de plancher sur un terrain de 411 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est A1659. L'ensemble des 43 permis de construire et déclarations préalables référencés à Pouzols-Minervois est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

05/02/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

411 m²

Surface créée

98 m²

Variation nette

+98 m²

Surface totale après

98 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 18/12/2013. Le chantier a été mené en près de 5 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

5 février 2013

Ouverture de chantier (DOC)

01/08/2013

Achèvement (DAACT)

18/12/2013

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Durée du chantier

près de 5 mois

Délai total

un peu plus de 10 mois

Dépôt
18/12/2013
Autorisation
05/02/2013
Chantier (DOC)
01/08/2013
4
Achèvement (DAACT)
18/12/2013

Localisation du projet à Pouzols-Minervois

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A1659

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Pouzols-Minervois Code postal 11120 Identifiant INSEE 11296
Département
Aude (11)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²
Total 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NARBONNE (11100)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01129612L0012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 11296 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 5 février 2013
Date de dépôt 18/12/2013
Dernière mise à jour (DPC) 05/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 98 m² de surface de plancher sur un terrain de 411 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 12 Lot Le Clos D Oupia, à Pouzols-Minervois (11120).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 5 février 2013, ouverture de chantier le 1 août 2013, achèvement déclaré le 18 décembre 2013).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01129612L0012, déposé en mairie de Pouzols-Minervois.

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