Permis de construire Logement N° 01106116H0001

Permis de construire n° 01106116H0001 à Cambieure pour 104 m² de logement, L Ormeau

Territoire

Aude (11)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 27 mai 2016

Dossier PC n° 01106116H0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 27 mai 2016 à Cambieure (Aude, Occitanie), le permis de construire n° 01106116H0001 porte sur un projet situé L Ormeau.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 193 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 0A608. Le dossier a été instruit en près de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé dans l'Aude pour les dossiers déposés en 2016 (environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 32 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cambieure.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

27/05/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 193 m²

Surface créée

104 m²

Variation nette

+104 m²

Surface totale après

104 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/03/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

27 mai 2016

Ouverture de chantier (DOC)

01/03/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 9 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
27/05/2016
3
Chantier (DOC)
01/03/2017
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cambieure

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0A608

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cambieure Code postal 11240 Identifiant INSEE 11061
Département
Aude (11)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²
Total 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ROUTIER (11240)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01106116H0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 11061 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 27 mai 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 02/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 193 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe L Ormeau, à Cambieure (11240).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 27 mai 2016, ouverture de chantier le 1 mars 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 01106116H0001, déposé en mairie de Cambieure.

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