Permis de construire Logement N° 01103414H0003

Permis de construire n° 01103414H0003 à Belvèze-du-Razès pour 104 m² de logement, 44 Chem des Prunus

Territoire

Aude (11)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 25 septembre 2014

Dossier PC n° 01103414H0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01103414H0003 a été délivré le 25 septembre 2014 à Belvèze-du-Razès (Aude, Occitanie), à l'adresse 44 Chem des Prunus.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 104 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 701 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 09/10/2015. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 14/01/2015, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle B 958. Ce dossier fait partie des 21 permis de construire et déclarations préalables à Belvèze-du-Razès référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

25/09/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

701 m²

Surface créée

104 m²

Variation nette

+104 m²

Surface totale après

104 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 09/10/2015. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

25 septembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

14/01/2015

Achèvement (DAACT)

09/10/2015

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

1 an

Dépôt
09/10/2015
Autorisation
25/09/2014
Chantier (DOC)
14/01/2015
4
Achèvement (DAACT)
09/10/2015

Localisation du projet à Belvèze-du-Razès

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B 958

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Belvèze-du-Razès Code postal 11240 Identifiant INSEE 11034
Département
Aude (11)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 701 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 104 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²
Total 0 m² 104 m² 0 m² 0 m² 0 m² 104 m² 104 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BELVÈZE-DU-RAZÈS (11240)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 01103414H0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 11034 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 25 septembre 2014
Date de dépôt 09/10/2015
Dernière mise à jour (DPC) 10/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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