Permis de construire Logement N° 01102322D0005

Permis de construire n° 01102322D0005 à Badens pour 136 m² de logement, chemin de Mijeane

Territoire

Aude (11)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 4 octobre 2022

Dossier PC n° 01102322D0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 4 octobre 2022 à Badens (Aude, Occitanie), le permis de construire n° 01102322D0005 porte sur un projet situé chemin de Mijeane.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 136 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 629 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 28/04/2025. L'ouverture de chantier a été déclarée le 15/02/2023, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence C 816. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. La base compte un autre dossier pour la même voie, chemin de Mijeane, le premier datant de 2022. Au total, le catalogue compte 41 permis de construire et déclarations préalables à Badens, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

04/10/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 629 m²

Surface créée

136 m²

Variation nette

+136 m²

Surface totale après

136 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 28/04/2025. Le chantier a duré 2 ans 2 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

4 octobre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

15/02/2023

Achèvement (DAACT)

28/04/2025

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

2 ans 2 mois

Délai total

2 ans 6 mois

Dépôt
28/04/2025
Autorisation
04/10/2022
Chantier (DOC)
15/02/2023
4
Achèvement (DAACT)
28/04/2025

Localisation du projet à Badens

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C 816

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Badens Code postal 11800 Identifiant INSEE 11023
Département
Aude (11)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 629 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 136 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 136 m² 0 m² 0 m² 0 m² 136 m² 136 m²
Total 0 m² 136 m² 0 m² 0 m² 0 m² 136 m² 136 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TRÈBES (11800)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01102322D0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 11023 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 4 octobre 2022
Date de dépôt 28/04/2025
Dernière mise à jour (DPC) 04/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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