Permis de construire Logement N° 0103872200021

Permis de construire n° 0103872200021 à Troyes pour 191 m² de logement, rue Armistice du 11 11 191

Territoire

Aube (10)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 17 mai 2022

Dossier PC n° 0103872200021

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0103872200021, délivré le 17 mai 2022 à Troyes (Aube, Grand Est), porte sur un projet situé rue Armistice du 11 11 191.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. 191 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 992 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 27/11/2023. L'ouverture de chantier a été déclarée le 07/12/2022, soit près de 7 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré CR 33. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. Au total, le catalogue compte 659 permis de construire et déclarations préalables à Troyes, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/05/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

992 m²

Surface créée

191 m²

Variation nette

+191 m²

Surface totale après

191 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 27/11/2023. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

17 mai 2022

Ouverture de chantier (DOC)

07/12/2022

Achèvement (DAACT)

27/11/2023

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
27/11/2023
Autorisation
17/05/2022
Chantier (DOC)
07/12/2022
4
Achèvement (DAACT)
27/11/2023

Localisation du projet à Troyes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

CR 33

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Troyes Code postal 10000 Identifiant INSEE 10387
Département
Aube (10)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 992 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 191 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 191 m² 0 m² 0 m² 0 m² 191 m² 191 m²
Total 0 m² 191 m² 0 m² 0 m² 0 m² 191 m² 191 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PONT-SAINTE-MARIE (10150)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0103872200021
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 10387 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 17 mai 2022
Date de dépôt 27/11/2023
Dernière mise à jour (DPC) 12/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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