Permis de construire Logement N° 0103252100001

Permis de construire n° 0103252100001 à Rosières-près-Troyes pour 175 m² de logement, 11 Rue Victor Hugo

Territoire

Aube (10)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 6 avril 2021

Dossier PC n° 0103252100001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 6 avril 2021 à Rosières-près-Troyes (Aube, Grand Est), le permis de construire n° 0103252100001 porte sur un projet situé 11 Rue Victor Hugo.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 175 m² de surface de plancher sur un terrain de 563 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AT84. Au total, 344 permis de construire et déclarations préalables référencés à Rosières-près-Troyes sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/04/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

563 m²

Surface créée

175 m²

Variation nette

+175 m²

Surface totale après

175 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/11/2022. Le chantier a duré 1 an 5 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

6 avril 2021

Ouverture de chantier (DOC)

12/05/2021

Achèvement (DAACT)

10/11/2022

Délai autorisation - chantier

un peu plus d'un mois

Durée du chantier

1 an 5 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
12/05/2021
Autorisation
06/04/2021
Chantier (DOC)
12/05/2021
4
Achèvement (DAACT)
10/11/2022

Localisation du projet à Rosières-près-Troyes

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AT84

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Rosières-près-Troyes Code postal 10430 Identifiant INSEE 10325
Département
Aube (10)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 175 m² 0 m² 0 m² 0 m² 175 m² 175 m²
Total 0 m² 175 m² 0 m² 0 m² 0 m² 175 m² 175 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TROYES (10000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0103252100001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 10325 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 6 avril 2021
Date de dépôt 12/05/2021
Dernière mise à jour (DPC) 04/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 175 m² de surface de plancher sur un terrain de 563 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 11 Rue Victor Hugo, à Rosières-près-Troyes (10430).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 6 avril 2021, ouverture de chantier le 12 mai 2021, achèvement déclaré le 10 novembre 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0103252100001, déposé en mairie de Rosières-près-Troyes.

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