Permis de construire Logement N° 0102652000002

Permis de construire n° 0102652000002 aux Noës-près-Troyes pour 1 681 m² de logement, 45 A Rue Des Marots

Territoire

Aube (10)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 9 octobre 2020

Dossier PC n° 0102652000002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Aux Noës-près-Troyes (Aube, Grand Est), le permis de construire n° 0102652000002 a été délivré le 9 octobre 2020, pour un projet situé 45 A Rue Des Marots.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 1 681 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 156 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 16 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 4 T3 et 12 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AB345. Le dossier a été instruit en un peu plus de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Aube en 2020 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 43 permis de construire et déclarations préalables référencés aux Noës-près-Troyes est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

09/10/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 156 m²

Surface créée

1 681 m²

Variation nette

+1 681 m²

Surface totale après

1 681 m²

Logements créés

16

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 9 octobre 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

9 octobre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2020
2
Autorisation
09/10/2020
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet aux Noës-près-Troyes

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB345

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Les Noës-près-Troyes Code postal 10420 Identifiant INSEE 10265
Département
Aube (10)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 16 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 1 681 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 681 m² 1 681 m²
Total 0 m² 1 681 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 681 m² 1 681 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 16
Logements individuels 16
Individuels groupés 16

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 4 12 - - 16
- - 25,0 % 75,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
NANCY (54000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0102652000002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 10265 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 9 octobre 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 10/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 16 logements en individuel, pour 1 681 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 156 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 45 A Rue Des Marots, aux Noës-près-Troyes (10420).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 9 octobre 2020).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 4 T3 et 12 T4.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0102652000002, déposé en mairie des Noës-près-Troyes.

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