Permis de construire Logement N° 01014113E0003

Permis de construire à Essoyes pour 395 m² de logement - Les Echainfots

Territoire

Aube (10)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 23 août 2013

Dossier PC n° 01014113E0003

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 01014113E0003, délivré le 23 août 2013 à Essoyes (Aube, Grand Est), pour un projet situé Les Echainfots, Essoyes (10360). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de extension sans transformation, portant sur 395 m² de surface de plancher sur un terrain de 37 344 m², à destination principale logement. Le projet porte sur 395 m² en habitation. À ce jour, le statut administratif est autorisé, les parcelles cadastrales concernées sont ZS158, ZS221.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

23/08/2013

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

37 344 m²

Surface existante avant

120 m²

Surface créée

395 m²

Variation nette

+395 m²

Surface totale après

515 m²

État d’avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 23 août 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

23 août 2013

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt
01/01/2013
2
Autorisation
23/08/2013
3
Chantier (DOC)
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Essoyes

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

ZS158 ZS221

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Echainfots

Territoire administratif

Commune
Essoyes Code postal 10360 Identifiant INSEE 10141
Département
Aube (10)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Type de résidence Résidence de tourisme

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 120 m² 395 m² 0 m² 0 m² 0 m² 395 m² 515 m²
Total 120 m² 395 m² 0 m² 0 m² 0 m² 395 m² 515 m²

Typologie des logements

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ESSOYES (10360)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01014113E0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 10141 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 23 août 2013
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 2013-08
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de extension sans transformation, pour 395 m² de surface de plancher sur un terrain de 37 344 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Les Echainfots, Essoyes (10360).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 23 août 2013).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01014113E0003, instruit par la commune de Essoyes.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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