Permis de construire Logement N° 01012919C0001

Permis de construire n° 01012919C0001 à Dosches pour 146 m² de logement, 17 rue du Grand Cernay

Territoire

Aube (10)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 3 septembre 2019

Dossier PC n° 01012919C0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01012919C0001, délivré le 3 septembre 2019 à Dosches (Aube, Grand Est), porte sur un projet situé 17 rue du Grand Cernay.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 146 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 2 120 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 01/08/2020, soit près de 11 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AD 6, AD 5. La base compte 2 autres dossiers pour la même voie, rue du Grand Cernay, le premier datant de 2018. Ce dossier fait partie des 14 permis de construire et déclarations préalables référencés à Dosches.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

03/09/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 120 m²

Surface créée

146 m²

Variation nette

+146 m²

Surface totale après

146 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/08/2020. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Le chantier a été ouvert près de 11 mois après l'autorisation.

Autorisation

3 septembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

01/08/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 11 mois

Dépôt
01/08/2020
Autorisation
03/09/2019
3
Chantier (DOC)
01/08/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Dosches

Le dossier vise 2 parcelles cadastrales. Ce dossier est l'un des 14 permis de construire et déclarations préalables référencés à Dosches.

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AD 6 AD 5

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Dosches Code postal 10220 Identifiant INSEE 10129
Département
Aube (10)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 120 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 146 m² à construire.

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 146 m² 0 m² 0 m² 0 m² 146 m² 146 m²
Total 0 m² 146 m² 0 m² 0 m² 0 m² 146 m² 146 m²

Typologie des logements

Le logement est déclaré en résidence secondaire. Le logement est un T5.

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ROMAINVILLE (93230)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01012919C0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 10129 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 3 septembre 2019
Date de dépôt 01/08/2020
Dernière mise à jour (DPC) 01/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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