Permis de construire n° 0101001800010 à Clérey pour 175 m² de logement, Route De La Foret
Territoire
Aube (10)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 29 octobre 2018
Dossier PC n° 0101001800010
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 29 octobre 2018 à Clérey (Aube, Grand Est), le permis de construire n° 0101001800010 porte sur un projet situé Route De La Foret.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 175 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 650 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZM18. Le dossier a été instruit en près de 10 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Aube en 2018 (médiane : environ 8 mois). L'ensemble des 80 permis de construire et déclarations préalables référencés à Clérey est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/01/2019. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
29 octobre 2018
Ouverture de chantier (DOC)
12/01/2019
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 2 mois
Localisation du projet à Clérey
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Piscine |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 175 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 175 m² | 175 m² |
| Total | 0 m² | 175 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 175 m² | 175 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CLEREY (10390)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0101001800010 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 10100 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2018 |
| Date d'autorisation | 29 octobre 2018 |
| Date de dépôt | 01/01/2018 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 01/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |