Permis de construire Logement N° 0101001800008

Permis de construire n° 0101001800008 à Clérey pour 69 m² de logement, 17 B Rue Saint-Pierre

Territoire

Aube (10)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 9 août 2018

Dossier PC n° 0101001800008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 9 août 2018 à Clérey (Aube, Grand Est), le permis de construire n° 0101001800008 porte sur un projet situé 17 B Rue Saint-Pierre.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 69 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AB504. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Aube en 2018 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 80 permis de construire et déclarations préalables référencés à Clérey.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

09/08/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

69 m²

Variation nette

+69 m²

Surface totale après

69 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 30/08/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

9 août 2018

Ouverture de chantier (DOC)

30/08/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

21 jours

Dépôt
01/01/2018
Autorisation
09/08/2018
3
Chantier (DOC)
30/08/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Clérey

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB504

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Clérey Code postal 10390 Identifiant INSEE 10100
Département
Aube (10)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 69 m² 0 m² 0 m² 0 m² 69 m² 69 m²
Total 0 m² 69 m² 0 m² 0 m² 0 m² 69 m² 69 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VILLEMOYENNE (10260)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0101001800008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 10100 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 9 août 2018
Date de dépôt 01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 01/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 69 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 17 B Rue Saint-Pierre, à Clérey (10390).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 9 août 2018, ouverture de chantier le 30 août 2018).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0101001800008, déposé en mairie de Clérey.

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