Permis de construire à Brienne-la-Vieille pour 392 m² de locaux - 2Bis Chem Des Varennes
Territoire
Aube (10)
Grand Est
Autorisation
Autorisé le 28 juin 2016
Dossier PC n° 01006316E0003
Demandeur
EARL DES VARENNES
Cette page présente le permis de construire n° 01006316E0003, délivré le 28 juin 2016 à Brienne-la-Vieille (Aube, Grand Est), pour un projet situé 2Bis Chem Des Varennes, Brienne-la-Vieille (10500). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Le projet est porté par EARL DES VARENNES. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 392 m² de surface de plancher sur un terrain de 27 336 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 392 m² en agricole et forestier. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont ZV54, ZV47.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d’avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 28/01/2017.
Autorisation
28 juin 2016
Ouverture de chantier (DOC)
15/09/2016
Achèvement (DAACT)
28/01/2017
Délai autorisation - chantier
2 mois 18 jours
Durée du chantier
4 mois 13 jours
Délai total
7 mois
Localisation du projet à Brienne-la-Vieille
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Brienne-la-Vieille Code postal 10500 Identifiant INSEE 10063
- Département
- Aube (10)
- Région
- Grand Est
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 740 m² | 392 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 392 m² | 1 132 m² |
| Total | 740 m² | 392 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 392 m² | 1 132 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Agricole et forestier | 740 m² | 392 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 392 m² | 1 132 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
EARL DES VARENNES
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Exploitation agricole à responsabilité limitée
- SIREN
- 388162919
- SIRET
- 38816291900020
- Code APE (NAF)
- 01.11Z - Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
- Localisation
- BRIENNE-LA-VIEILLE (10500)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 01006316E0003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 10063 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 28 juin 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2017-01 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |