Permis de construire Logement N° 01002017W0003

Permis de construire n° 01002017W0003 à Avant-lès-Marcilly pour 173 m² de logement, 14 Rue Des Clauseaux Tremblay

Territoire

Aube (10)

Grand Est

Autorisation

Autorisé le 23 août 2017

Dossier PC n° 01002017W0003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 01002017W0003, délivré le 23 août 2017 à Avant-lès-Marcilly (Aube, Grand Est), porte sur un projet situé 14 Rue Des Clauseaux Tremblay.

Le projet correspond à une opération de transformation avec extension, portant sur 173 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le dossier mentionne 1 logement démoli et 1 logement créé, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B997. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés dans l'Aube en 2017 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 21 permis de construire et déclarations préalables référencés à Avant-lès-Marcilly.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

23/08/2017

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface existante avant

172 m²

Surface créée

173 m²

Variation nette

+1 m²

Surface totale après

173 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/09/2018. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

23 août 2017

Ouverture de chantier (DOC)

06/11/2017

Achèvement (DAACT)

01/09/2018

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

1 an

Dépôt
01/01/2017
Autorisation
23/08/2017
Chantier (DOC)
06/11/2017
4
Achèvement (DAACT)
01/09/2018

Localisation du projet à Avant-lès-Marcilly

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B997

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Tremblay

Territoires administratifs

Commune
Avant-lès-Marcilly Code postal 10400 Identifiant INSEE 10020
Département
Aube (10)
Région
Grand Est

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Réhabilitation de logements
Locaux d'origine transformés Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 172 m² 138 m² 35 m² 137 m² 35 m² 1 m² 173 m²
Total 172 m² 138 m² 35 m² 137 m² 35 m² 1 m² 173 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AVANT-LES-MARCILLY (10400)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 01002017W0003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 10020 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 23 août 2017
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 09/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 173 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 14 Rue Des Clauseaux Tremblay, à Avant-lès-Marcilly (10400).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 23 août 2017, ouverture de chantier le 6 novembre 2017, achèvement déclaré le 1 septembre 2018).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 01002017W0003, déposé en mairie d'Avant-lès-Marcilly.

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