Permis de construire Logement N° 00923821A0018

Permis de construire n° 00923821A0018 aux Pujols pour 89 m² de logement

Territoire

Ariège (09)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 7 février 2022

Dossier PC n° 00923821A0018

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Aux Pujols (Ariège, Occitanie), le permis de construire n° 00923821A0018 a été délivré le 7 février 2022.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 89 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé. Ce dossier fait partie des 91 permis de construire et déclarations préalables référencés aux Pujols.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

07/02/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

89 m²

Variation nette

+89 m²

Surface totale après

89 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 16/03/2023. Le chantier a duré un peu plus de 9 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

7 février 2022

Ouverture de chantier (DOC)

07/06/2022

Achèvement (DAACT)

16/03/2023

Délai autorisation - chantier

4 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
07/06/2022
Autorisation
07/02/2022
Chantier (DOC)
07/06/2022
4
Achèvement (DAACT)
16/03/2023

Localisation du projet aux Pujols

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Les Pujols Code postal 09100 Identifiant INSEE 09238
Département
Ariège (09)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²
Total 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MIREPOIX (09500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00923821A0018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 09238 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 7 février 2022
Date de dépôt 07/06/2022
Dernière mise à jour (DPC) 04/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 89 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 7 février 2022, ouverture de chantier le 7 juin 2022, achèvement déclaré le 16 mars 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 00923821A0018, déposé en mairie des Pujols.

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