Permis de construire Logement N° 0092091600007

Permis de construire n° 0092091600007 à Montjoie-en-Couserans pour 89 m² de logement, Lieu- Coume De Saous

Territoire

Ariège (09)

Occitanie

Autorisation

Autorisé le 3 août 2016

Dossier PC n° 0092091600007

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 3 août 2016 à Montjoie-en-Couserans (Ariège, Occitanie), le permis de construire n° 0092091600007 porte sur un projet situé Lieu- Coume De Saous.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 89 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 550 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0C473. Ce dossier est l'un des 59 permis de construire et déclarations préalables référencés à Montjoie-en-Couserans.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/08/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 550 m²

Surface créée

89 m²

Variation nette

+89 m²

Surface totale après

89 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/06/2026. Le chantier a duré 9 ans 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

3 août 2016

Ouverture de chantier (DOC)

01/02/2017

Achèvement (DAACT)

10/06/2026

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Durée du chantier

9 ans 4 mois

Délai total

9 ans 10 mois

Dépôt
10/06/2026
Autorisation
03/08/2016
Chantier (DOC)
01/02/2017
4
Achèvement (DAACT)
10/06/2026

Localisation du projet à Montjoie-en-Couserans

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0C473

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Montjoie-en-Couserans Code postal 09200 Identifiant INSEE 09209
Département
Ariège (09)
Région
Occitanie

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²
Total 0 m² 89 m² 0 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-GIRONS (09200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0092091600007
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 09209 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 3 août 2016
Date de dépôt 10/06/2026
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 89 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 550 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Lieu- Coume De Saous, à Montjoie-en-Couserans (09200).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 3 août 2016, ouverture de chantier le 1 février 2017, achèvement déclaré le 10 juin 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0092091600007, déposé en mairie de Montjoie-en-Couserans.

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