Permis de construire n° 0090811600004 au Carlaret pour 60 m² de logement, Chem Des Jardins La Bardaille
Territoire
Ariège (09)
Occitanie
Autorisation
Autorisé le 16 août 2016
Dossier PC n° 0090811600004
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 16 août 2016 au Carlaret (Ariège, Occitanie), le permis de construire n° 0090811600004 porte sur un projet situé Chem Des Jardins La Bardaille.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 60 m² de surface de plancher sur un terrain de 883 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont A1113, A1111, A908. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 7 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Ariège en 2016 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 22 permis de construire et déclarations préalables référencés au Carlaret.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/10/2018. Le chantier a duré 2 ans, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
16 août 2016
Ouverture de chantier (DOC)
12/09/2016
Achèvement (DAACT)
01/10/2018
Délai autorisation - chantier
27 jours
Durée du chantier
2 ans
Délai total
2 ans 1 mois
Localisation du projet au Carlaret
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : La Bardaille
Territoires administratifs
- Commune
- Le Carlaret Code postal 09100 Identifiant INSEE 09081
- Département
- Ariège (09)
- Région
- Occitanie
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 60 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 60 m² | 60 m² |
| Total | 0 m² | 60 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 60 m² | 60 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- PAMIERS (09100)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0090811600004 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 09081 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 16 août 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2018 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |