Permis de construire Logement N° 00734820G0016

Permis de construire n° 00734820G0016 à Vogüé pour 70 m² de logement, La Brugiere

Territoire

Ardèche (07)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 14 octobre 2020

Dossier PC n° 00734820G0016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00734820G0016, délivré le 14 octobre 2020 à Vogüé (Ardèche, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé La Brugiere.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 70 m² de surface de plancher sur un terrain de 825 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont C1046, C1048. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Ardèche en 2020 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 123 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vogüé.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

14/10/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

825 m²

Surface créée

70 m²

Variation nette

+70 m²

Surface totale après

70 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 08/04/2022. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

14 octobre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

23/06/2021

Achèvement (DAACT)

08/04/2022

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 8 mois

Durée du chantier

près de 10 mois

Délai total

1 an 5 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
14/10/2020
Chantier (DOC)
23/06/2021
4
Achèvement (DAACT)
08/04/2022

Localisation du projet à Vogüé

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

C1046 C1048

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vogüé Code postal 07200 Identifiant INSEE 07348
Département
Ardèche (07)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 70 m² 0 m² 0 m² 0 m² 70 m² 70 m²
Total 0 m² 70 m² 0 m² 0 m² 0 m² 70 m² 70 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VOGUE (07200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00734820G0016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 07348 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 14 octobre 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 06/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 70 m² de surface de plancher sur un terrain de 825 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé La Brugiere, à Vogüé (07200).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 14 octobre 2020, ouverture de chantier le 23 juin 2021, achèvement déclaré le 8 avril 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00734820G0016, déposé en mairie de Vogüé.

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