Permis de construire Logement N° 00734820G0013

Permis de construire n° 00734820G0013 à Vogüé pour 311 m² de logement, Lieu-Dit Sabliere

Territoire

Ardèche (07)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 2 septembre 2020

Dossier PC n° 00734820G0013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 2 septembre 2020 à Vogüé (Ardèche, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00734820G0013 porte sur un projet situé Lieu-Dit Sabliere.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 311 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 350 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 3 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 3 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont E214, E215, E472. Le dossier a été instruit en un peu plus de 8 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Ardèche en 2020 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 123 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vogüé est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

02/09/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 350 m²

Surface créée

311 m²

Variation nette

+311 m²

Surface totale après

311 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 2 septembre 2020. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

2 septembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2020
2
Autorisation
02/09/2020
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vogüé

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

E214 E215 E472

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vogüé Code postal 07200 Identifiant INSEE 07348
Département
Ardèche (07)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 3 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 311 m² 0 m² 0 m² 0 m² 311 m² 311 m²
Total 0 m² 311 m² 0 m² 0 m² 0 m² 311 m² 311 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements individuels 3
Individuels groupés 3

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 3 - - 3
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VOGUE (07200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00734820G0013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 07348 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 2 septembre 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 09/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 3 logements en individuel, pour 311 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 350 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Lieu-Dit Sabliere, à Vogüé (07200).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 2 septembre 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00734820G0013, déposé en mairie de Vogüé.

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