Permis de construire Logement N° 00733319A0004

Permis de construire n° 00733319A0004 à Vanosc pour 125 m² de logement, Les Perrieres

Territoire

Ardèche (07)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 16 août 2020

Dossier PC n° 00733319A0004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 00733319A0004, délivré le 16 août 2020 à Vanosc (Ardèche, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Les Perrieres.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 125 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 070 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AB200. L'instruction du dossier a duré 1 an 7 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Ardèche pour les dossiers déposés en 2019 (environ 8 mois). Au total, 48 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vanosc sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

16/08/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 070 m²

Surface créée

125 m²

Variation nette

+125 m²

Surface totale après

125 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/12/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

16 août 2020

Ouverture de chantier (DOC)

12/12/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
01/01/2019
Autorisation
16/08/2020
3
Chantier (DOC)
12/12/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vanosc

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AB200

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vanosc Code postal 07690 Identifiant INSEE 07333
Département
Ardèche (07)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 125 m²
Total 0 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 125 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BOURG ARGENTAL (42220)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00733319A0004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 07333 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 16 août 2020
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 12/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 125 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 070 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Les Perrieres, à Vanosc (07690).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 16 août 2020, ouverture de chantier le 12 décembre 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 00733319A0004, déposé en mairie de Vanosc.

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