Permis de construire Logement N° 00732920D0011

Permis de construire n° 00732920D0011 à Valgorge pour 93 m² de logement, Le Mazel

Territoire

Ardèche (07)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 6 février 2021

Dossier PC n° 00732920D0011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Valgorge (Ardèche, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00732920D0011 a été délivré le 6 février 2021, pour un projet situé Le Mazel.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 93 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 178 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AC637P. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Ardèche pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Au total, 38 permis de construire et déclarations préalables référencés à Valgorge sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/02/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 178 m²

Surface créée

93 m²

Variation nette

+93 m²

Surface totale après

93 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 16/07/2025. Le chantier a duré 4 ans 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

6 février 2021

Ouverture de chantier (DOC)

09/06/2021

Achèvement (DAACT)

16/07/2025

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

4 ans 1 mois

Délai total

4 ans 5 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
06/02/2021
Chantier (DOC)
09/06/2021
4
Achèvement (DAACT)
16/07/2025

Localisation du projet à Valgorge

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

AC637P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Mazel

Territoires administratifs

Commune
Valgorge Code postal 07110 Identifiant INSEE 07329
Département
Ardèche (07)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²
Total 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHASSIERS (07110)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 00732920D0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 07329 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 6 février 2021
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 10/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 93 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 178 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Le Mazel, à Valgorge (07110).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 6 février 2021, ouverture de chantier le 9 juin 2021, achèvement déclaré le 16 juillet 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 00732920D0011, déposé en mairie de Valgorge.

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