Permis de construire Logement N° 00722521A0045

Permis de construire n° 00722521A0045 à Saint-Clair pour 157 m² de logement, Machelon

Territoire

Ardèche (07)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 10 mars 2022

Dossier PC n° 00722521A0045

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Saint-Clair (Ardèche, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 00722521A0045 a été délivré le 10 mars 2022, pour un projet situé Machelon.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. Le logement est destiné à la location selon la déclaration. 157 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 558 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 08/04/2024, soit 2 ans après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence A 2656. La voie, Machelon, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2022. Le catalogue recense 278 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Clair, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

10/03/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 558 m²

Surface créée

157 m²

Variation nette

+157 m²

Surface totale après

157 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/04/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

10 mars 2022

Ouverture de chantier (DOC)

08/04/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 ans

Dépôt
08/04/2024
Autorisation
10/03/2022
3
Chantier (DOC)
08/04/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Clair

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A 2656

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Clair Code postal 07430 Identifiant INSEE 07225
Département
Ardèche (07)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 558 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la location.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 157 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 157 m² 0 m² 0 m² 0 m² 157 m² 157 m²
Total 0 m² 157 m² 0 m² 0 m² 0 m² 157 m² 157 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-CLAIR (07430)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 00722521A0045
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 07225 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 10 mars 2022
Date de dépôt 08/04/2024
Dernière mise à jour (DPC) 04/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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